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Cote : 19770089/40Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Pélissanne. - Service des eaux et d'assainissement (1967).…
…. - Affermage des services d'eau et d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1966-1968).…
…Commune d' Allanche. - Affermage du service d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1967…
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Cote : 19770089/70Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevances d'assainissement. - Hôpital psychiatrique de Rouffach (1968).…
…Assainissement urbain de Saint-Louis - Huninge (1965). gestion des usines à gaz municipales (1965).…
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Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…eau potable dans les réseaux collectifs (circulaire du 19 décembre 1967) et étude des réseaux d’assainissement…
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Cote : 19770089/69Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevance d'assainissement pour 1968 (1968). Création de syndicats intercommunaux.…
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Cote : 19770089/34Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1962).…
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1964).…
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Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…Travaux de génie sanitaire et d'assainissement…
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Cote : 19770089/41Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…. - Affermage du service des eaux - gestion du réseau d'assainissement (1967).…
…Commune de Rognac. - Affermage des services d'eau et d'assainissement (1965-1966).…
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Cote : 19770146/10Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…Inventaire des distributions rurales d'eau potable 1954 et 1966; inventaire de l'assainissement des communes…
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Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…assainissement…
…assainissement…
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Cote : 19770089/49Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Affermage par les communes de l'exploitation du service de l'assainissement aux sociétés concessionnaires…