-
Cote : 19770089/40Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…. - Affermage des services d'eau et d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1966-1968).…
…. - Affermage du service d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1967-1968).…
…. - Affermage des services de distribution d'eau et d'assainissement à la Société des Eaux de Marseille (1966-1968).…
-
Cote : 19770089/70Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevances d'assainissement. - Hôpital psychiatrique de Rouffach (1968).…
…Assainissement urbain de Saint-Louis - Huninge (1965). gestion des usines à gaz municipales (1965).…
…assainissement…
-
Cote : 19770089/69Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevance d'assainissement pour 1968 (1968). Création de syndicats intercommunaux.…
…assainissement…
…Redevance d'assainissement pour 1968 (1968). Création de syndicats intercommunaux.…
-
Cote : 19770089/34Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1962). Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1964).…
…assainissement…
…Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1962). Financement des réseaux d'assainissement des agglomérations (1964).…
-
Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…sur la production, la distribution et la consommation d’eau potable dans les réseaux collectifs (circulaire du 19 décembre 1967) et étude des réseaux d’…
…assainissement…
…sur la production, la distribution et la consommation d’eau potable dans les réseaux collectifs (circulaire du 19 décembre 1967) et étude des réseaux d’…
-
Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…Travaux de génie sanitaire et d'assainissement…
…assainissement…
…Travaux de génie sanitaire et d'assainissement…
-
Cote : 19770089/41Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…. - Affermage du service des eaux - gestion du réseau d'assainissement (1967).…
…Commune de Rognac. - Affermage des services d'eau et d'assainissement (1965-1966).…
…assainissement…
-
Cote : 19770146/10Période : 1954 - 1968Extrait de la notice :
…Inventaire des distributions rurales d'eau potable 1954 et 1966; inventaire de l'assainissement des communes rurales, 1962 Atlas de la pollution des eaux…
…assainissement…
…Inventaire des distributions rurales d'eau potable 1954 et 1966; inventaire de l'assainissement des communes rurales, 1962 Atlas de la pollution des eaux…
-
Cote : 19770089/49Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Affermage par les communes de l'exploitation du service de l'assainissement aux sociétés concessionnaires des services des eaux (1971).…
…assainissement…
…Affermage par les communes de l'exploitation du service de l'assainissement aux sociétés concessionnaires des services des eaux (1971).…
-
Cote : 19770089/69Période : 1950 - 1974Extrait de la notice :
…Redevance d'assainissement (1967). Régies départementales et communales (1960-1966).…
…assainissement…
…Redevance d'assainissement (1967). Régies départementales et communales (1960-1966).…