Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations avec les syndicats

Période : 1968 - 1978

Fonds : Répertoire numérique des archives de Jean Barin
Dossier documentaire sur le droit syndical

Cote : 1 B 1/167

Période : 1970 - 1972

Fonds : Répertoire numérique des archives de Jean Barin
Relations avec l'intersyndicale MSH

Cote : 1 B 1/168

Période : 1972 - 1976

Fonds : Répertoire numérique des archives de Jean Barin
Informations diffusées par les syndicats

Cote : 1 B 1/169

Période : 1968 - 1978

Fonds : Répertoire numérique des archives de Jean Barin
MSH Informations, n°17, mars 1977

Cote : 2 D 2/17

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Numéro 16-17 : "Autogestion et syndicats", juil. -oct. 1971

Cote : 9 D 3/44

Période : 1971 - 1971

Fonds : Répertoire numérique des archives du Centre international de coordination des recherches sur l'autogestion (CICRA)

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