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Cote : 2004/066/229Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Règlement intérieur.…
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Période : 1858 - 1899Fonds : Archives modernes 187-263Extrait de la notice :
…4 Règlement intérieur.…
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Période : 1887 - 1934Extrait de la notice :
…Fonctionnement, règlement intérieur…
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Cote : 2005/001/033Période : 1972 - 1985Extrait de la notice :
…Règlement intérieur et effectifs.…
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Cote : 14 J 2Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Règlement intérieur (1er octobre 2003)…
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Cote : 2007/059/040Période : 1927 - 1989Extrait de la notice :
…Règlement intérieur de la cantine.…
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Cote : 2008/136/193Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Propositions de modification du règlement intérieur.…
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Cote : Archives modernes 153-154Période : 1853 - 1890Fonds : Archives modernesExtrait de la notice :
…RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU DÉPÔT LÉGAL. Conventions internationales.…
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Cote : Archives modernes 153-154Période : 1853 - 1890Extrait de la notice :
…RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU DÉPÔT LÉGAL. Conventions internationales.…
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