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Cote : 162 IFA 1564/1Période : 1973 - 1975Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance, règlement intérieur, liste des commissions et de leurs membres, texte de l'allocution…
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Cote : 86 IFA 185/3Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Demande d’admission et règlement intérieur. (2 imprimés).…
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Cote : 152 IFA 2541/3Période : 1955 - 1974Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur'. 1981.…
…Statuts et réglement intérieur'. N.d.…
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Cote : 79 IFA 218/5Période : 1891 - 1931Fonds : Guadet, Paul (1873-1931)Extrait de la notice :
…architectes : correspondance, rapport sur le titre et la profession d'architecte ; projet de réglèment intérieur…
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Cote : 323 AA 5Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…administratifs: conventions collectives, nomenclature des emplois (ministère des Affaires sociales), règlement intérieur…
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Cote : 152 IFA 2398/3Période : 1955 - 1970Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…. ; - modèle de convention, exposé général, modèle de règlement intérieur, modèle de procès-verbal d'assemblée…
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Cote : 152 IFA 2552/2Période : 1956 - 1982Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Correspondance, statuts et règlement intérieur (1970), bulletin d'information n° 18 (1974). 1968-1978…
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Cote : 152 IFA 2552/1Période : 1956 - 1982Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur, liste des membres, n.d et 1971 ; Textes de communications données au…
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Cote : 58 IFA 5Période : 1930 - 1983Fonds : Pinsard, Pierre (1906-1988)Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur , juin 1981.…
…Statuts et règlement intérieur de l’Académie d’Architecture (mai 1953). Année 1968: correspondance.…
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Période : 1905 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Réglementation 1 S 78 Règlement intérieur. 1981-1984 1 S 79 DDTE. - Inspection de l’établissement…