Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : étudiant

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Dîmes

Cote : H 786

Période : 1331 - 1529

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant

Extrait de la notice :

…, leur abbé, d'une part, et maître Jean Hannequin, prieur-curé de Villeneuve-l'Archevêque, pour lui et pour Maurice de Giey, curé de Rigny-le-Ferron, étudiant…

…, leur abbé, d'une part, et maître Jean Hannequin, prieur-curé de Villeneuve-l'Archevêque, pour lui et pour Maurice de Giey, curé de Rigny-le-Ferron, étudiant…
1487-1500

Cote : G 317

Période : 1487 - 1500

Fonds : Archevêché de Sens

Extrait de la notice :

…Reçu pour droit d'installation de Jean de Sallazar, neveu de l'archevêque, écolier étudiant à Paris, comme curé de l'église d'Adon, néant.…

…Reçu pour droit d'installation de Jean de Sallazar, neveu de l'archevêque, écolier étudiant à Paris, comme curé de l'église d'Adon, néant.…
1390-1468

Cote : G 320

Période : 1390 - 1468

Fonds : Archevêché de Sens

Extrait de la notice :

…Plusieurs quittances de Louis de Melun, écolier étudiant à Orléans, neveu de l'archevêque, pour dépenses faites en passant à Montargis.…

…Plusieurs quittances de Louis de Melun, écolier étudiant à Orléans, neveu de l'archevêque, pour dépenses faites en passant à Montargis.…
Châtel-Censoir

Cote : H 1582

Période : 1239 - 1780

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Reigny

Extrait de la notice :

…Saisine de plusieurs héritages litigieux, situés à Bèze, et réclamés par l'abbé de Reigny, alors étudiant à Paris, comme une dépendance de son église (…

…Saisine de plusieurs héritages litigieux, situés à Bèze, et réclamés par l'abbé de Reigny, alors étudiant à Paris, comme une dépendance de son église (…

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