Propriété
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Cote : 1 J 576Période : 1477 - 1765Extrait de la notice :
…Fief et métairie de La Chaignelle, paroisse de Gourgé : quittances d'acquittement de droits, déclarations de propriété, avis de saisie (1477-1765).…
…propriété…
…Fief et métairie de La Chaignelle, paroisse de Gourgé : quittances d'acquittement de droits, déclarations de propriété, avis de saisie (1477-1765).…
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Cote : 1 J 390Période : 1762 - 1822Extrait de la notice :
…Nourry et ses héritiers, indiquant pour chaque propriété les revenus perçus et les sommes dépensées, avec une table des propriétés et une table des fermiers…
…propriété…
…Nourry et ses héritiers, indiquant pour chaque propriété les revenus perçus et les sommes dépensées, avec une table des propriétés et une table des fermiers…
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Cote : 1 J 601Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…centrale du département des Deux-Sèvres, signé Arnauldet et Guibault, du 7 prairial an VII relatif au renoncement de la République à tous les droits de propriété…
…propriété…
…centrale du département des Deux-Sèvres, signé Arnauldet et Guibault, du 7 prairial an VII relatif au renoncement de la République à tous les droits de propriété…
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Cote : 1 J 216Période : 1687 - 1687Extrait de la notice :
…propriété…
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Cote : 1 J 81Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…propriété…
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Cote : 1 J 164Période : 1667 - 1667Extrait de la notice :
…propriété…
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Cote : 1 J 303Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…propriété…
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Cote : 1 J 178Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…propriété…
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Cote : 1 J 193Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…propriété…
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Cote : 1 J 242Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…propriété…