Propriété
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Cote : DE 2016 PA 50 29 - 56Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Bertrand Decaix en 2016 ; le fonds deviendra propriété du ministère de la Défense en 2021…
…Bertrand Decaix en 2016 ; le fonds deviendra propriété du ministère de la Défense en 2021…
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Cote : DE/2016/PA/50Période : 1882 - 2011Extrait de la notice :
…Bertrand Decaix en 2016; le fonds deviendra propriété du ministère de la Défense en 2021.…
…Bertrand Decaix en 2016; le fonds deviendra propriété du ministère de la Défense en 2021.…
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Cote : AA/739/1/B/1/455/2Période : 1970 - 1974Extrait de la notice :
…Logements locatifs - accession à la propriété…
…Logements locatifs - accession à la propriété…
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Cote : MR 1E70 (Microfilm MR MI 21), folii 579, 587, 593, 597, 601Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Ses prétentions sur la propriété du port de la Cotinière, ile d'Oléron Tables Ardouin, tome 3, page 26…
…Ses prétentions sur la propriété du port de la Cotinière, ile d'Oléron Tables Ardouin, tome 3, page 26…
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Cote : AA/984/2/E/1/36/5Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…- Coopération internationale et droit de propriété industrielle…
…- Coopération internationale et droit de propriété industrielle…
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Cote : MR 1E33 (Microfilm MR MI 2), folio 48Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Le Sieur Gramahé, lieutenant au régiment Dauphin, avait avec ses frères la propriété indivise de Gramahé, terre située à une lieue…
…Les frères protestants se sont enfuis, la propriété a été saisie et Gramahé n'a rien touché depuis trois ans.…
…Le Sieur Gramahé, lieutenant au régiment Dauphin, avait avec ses frères la propriété indivise de Gramahé, terre située à une lieue…
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Cote : MR 1E75 (Microfilm MR MI 24), folii 223, 225, 227Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Habitant la Guadeloupe régisseur de la propriété de la famille de l'Estry (Lestrille), affaires de succession. Tables Ardouin, tome 4, page 119…
…Habitant la Guadeloupe régisseur de la propriété de la famille de l'Estry (Lestrille), affaires de succession. Tables Ardouin, tome 4, page 119…
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Cote : GR 1 NN 424Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…. - Propriété agricole italienne en Tunisie : note, tableau, cartes.…
…. - Propriété agricole italienne en Tunisie : note, tableau, cartes.…
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Cote : MR 1E36 (Microfilm MR MI 3), folio 707Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Demande la permission de faire venir sa provision de blé d'une propriété qu'il possède dans l'île d'Oléron.…
…Demande la permission de faire venir sa provision de blé d'une propriété qu'il possède dans l'île d'Oléron.…
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Cote : MR 1E58 (Microfilm MR MI 14), folii 47, 49Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Arrêt ordonnant à tout propriétaire de faire incessamment enregistrer les titres de propriété par les receveurs généraux des domaines et bois.…
…Arrêt ordonnant à tout propriétaire de faire incessamment enregistrer les titres de propriété par les receveurs généraux des domaines et bois.…