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Référence : DGP/SIAF/2011/017Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 22/09/2011Extrait de la notice :
…sociales ; Sousdirection des emplois et des compétences Bouches-du-Rhône Direction générale des services – Direction des systèmes d'information et de télécommunication…
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Référence : DPACI/RES/2009/022Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 22/09/2009Extrait de la notice :
…générale des services, Secrétariat des directeurs Deux-Sèvres Direction Organisation et méthodes, Direction des systèmes d’information et de Deux-Sèvres la télécommunication…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 13/02/2024Date de signature ou de publication : 13/02/2024Extrait de la notice :
…- Ministère de l’Économie : commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) ; - Gestionnaires de réseau d’eau, d’électricité, d’énergie, de télécommunication…
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Référence : DPACI/RES/2009/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 28/08/2009Extrait de la notice :
…__________________________________________________________________________________ T V tableau de bord : 68, 125, 131. taxe : 78, 96-97, 103, 106. télécommunication…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature : 21/05/2010Extrait de la notice :
…ITU-T (International Telecommunication UnionTelecommunication Standardization Sector).…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…Communications électroniques 742/01 Enfouissement des réseaux aériens de télécommunication : 10 ans à c. de conventions financières signées avec les opérateurs…