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Cote : 23 Fi 6-17Période : 1898 - 1983Fonds : Fonds Léon HussonExtrait de la notice :
…région…
…Poitou (région)…
…Alsace (région)…
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Description : Le comité social de la gendarmerie nationale est une instance locale représentative des ressortissants de l'action sociale des armées affectés au sein de la gendarmerie nationale, constituée pour associer le personnel en activité de service et les retraités à l'élaboration et à...Extrait de la notice :
…Région de gendarmerie départementale (région). Comité social…
…Région de gendarmerie départementale (région). Comité social…
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Description : Après quelques années d’existence sous le gouvernement de Vichy qui l’instaure en 1941, la préfecture de région est supprimée en 1946. Dans les années 1950 naissent les « programmes d'action régionale ». Des circonscriptions régionales sont créées pour mettre en œuvre ces...Extrait de la notice :
…[MODELE] Région. Préfecture…
…[MODELE] Région. Préfecture…
…Le rôle du préfet de région a été renforcé à plusieurs reprises.…
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Extrait de la notice :
…Région…
…Région…
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Description : Le 30 juin 1955, plusieurs mesures d’ordre administratif et financier sont arrêtées par le gouvernement (décrets n°55-873 à n°55-879) pour stimuler la mise en valeur des régions souffrant de sous-emploi ou de faible développement économique. Le décret n°55-873 revêt une...Extrait de la notice :
…[MODELE] Région. Conseil régional…
…[MODELE] Région. Conseil régional…
…FR78422804100033_000000316 Les attributions de la région sont énumérées dans l’article L4211-1 du code…
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Cote : 119 J 64Période : 1977 - 1990Extrait de la notice :
…Association restauration immobilière de la région Lorraine…
…Association restauration immobilière de la région Lorraine…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Subvention contrat de plan Etat-Région (CPER).…
…Subvention contrat de plan Etat-Région (CPER).…
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Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Passage en région parisienne (juillet-octobre 1915)…
…Passage en région parisienne (juillet-octobre 1915)…
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Description : La première création des chambres régionales d’agriculture date de la loi du 3 janvier 1924. Toutefois, contrairement aux chambres départementales créées par la même loi, elles n’ont pas vocation à être permanentes. Elles peuvent se réunir, à l’initiative de plusieurs chambres...Extrait de la notice :
…[MODELE] Chambre régionale d'agriculture (région)…
…[MODELE] Chambre régionale d'agriculture (région)…
…Une seconde loi de 2010 permet la création de chambres d’agriculture de région (CAR), résultant…
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Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Economie de la région des Sables-d'Olonne : documentation.…
…Economie de la région des Sables-d'Olonne : documentation.…