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Cote : 23 Fi 6-17Période : 1898 - 1983Fonds : Fonds Léon HussonExtrait de la notice :
…région…
…Alsace (région)…
…Poitou (région)…
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Description : Après quelques années d’existence sous le gouvernement de Vichy qui l’instaure en 1941, la préfecture de région est supprimée en 1946. Dans les années 1950 naissent les « programmes d'action régionale ». Des circonscriptions régionales sont créées pour mettre en œuvre ces...Extrait de la notice :
…[MODELE] Région. Préfecture…
…Le rôle du préfet de région a été renforcé à plusieurs reprises.…
…régionale.Il est le garant de la cohérence de l'action de l’État dans la région, à ce titre, il…
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Description : Le comité social de la gendarmerie nationale est une instance locale représentative des ressortissants de l'action sociale des armées affectés au sein de la gendarmerie nationale, constituée pour associer le personnel en activité de service et les retraités à l'élaboration et à...Extrait de la notice :
…Région de gendarmerie départementale (région). Comité social…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Subvention contrat de plan Etat-Région (CPER).…
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Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Passage en région parisienne (juillet-octobre 1915)…
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Cote : 119 J 64Période : 1977 - 1990Extrait de la notice :
…Association restauration immobilière de la région Lorraine…
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Extrait de la notice :
…Région…
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Description : Les agences régionales de santé (ARS) sont mises en place au 1er juillet 2010 suite à la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Elles regroupent en une seule entité plusieurs organismes...Extrait de la notice :
…[MODELE] Région. Agence régionale de santé…
…Enfin, elle intervient en concertation avec le préfet de région en matière de veille, contrôle et…
…Surveillance et contrôleL'ARS assure la régulation du système de santé en région et l'offre de soin.…
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Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Economie de la région des Sables-d'Olonne : documentation.…
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Description : Le 30 juin 1955, plusieurs mesures d’ordre administratif et financier sont arrêtées par le gouvernement (décrets n°55-873 à n°55-879) pour stimuler la mise en valeur des régions souffrant de sous-emploi ou de faible développement économique. Le décret n°55-873 revêt une...Extrait de la notice :
…[MODELE] Région. Conseil régional…
…FR78422804100033_000000316 Les attributions de la région sont énumérées dans l’article L4211-1 du code…
…pour promouvoir le développement économique, social, sanitaire, culturel et scientifique de la région…