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Cote : 539Période : 1961 - 1966Extrait de la notice :
…territoriales (1965-1966) 123 : chambres consulaires (1965-1966) 124-125 : établissements publics d'enseignement (1965-1966) 125-132 : Caisse primaire de sécurité…
…sociale [CPAM] (1961-1966) ; Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales [URSSAF] (1962-1966).…
…sécurité sociale…
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Cote : 541Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…1-8 : Comptes de gestion 1968 1-6 : collectivités territoriales 7 : Chambre d'agriculture, établissements publics d'enseignement 8 : organismes de sécurité…
…sociale…
…sécurité sociale…
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Cote : 540Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…gestion des communes (1967) 30-35 : collectivités territoriales 36 : chambre d'agriculture, établissements publics d'enseignement 37 : organismes de sécurité…
…sociale…
…sécurité sociale…
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Cote : 949Période : 1975 - 2008Extrait de la notice :
…: Fonctionnement de la Mutualité sociale agricole [MSA] du Finistère (1975-2007) 1972 W 2 : Comité régional d'examen des comptes des organismes de sécurité…
…sociale [COREC], vérification des comptes des organismes finistériens (2000-2004) 1972 W 3 : Contrôle des organismes de sécurité sociale finistériens…
…sécurité sociale…
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Cote : 157Période : 1923 - 1964Extrait de la notice :
…46 : Chambre d'agriculture (1951-1959) 47-66 : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1959) 67-73 : Mutualité sociale agricole (1950-1959) 74 : Sécurité…
…sociale (1950)…
…sécurité sociale…
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Cote : 947Période : 1967 - 2001Extrait de la notice :
…sécurité sociale…
…organisme de sécurité sociale…
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Cote : 944Période : 1957 - 2013Extrait de la notice :
…extérieures (2001-2006), procès-verbaux (2000-2007) 2202 W 2-4, 24-26 : Organismes de contrôle et d'évaluation, Direction régionale des affaires de sécurité…
…sociale [DRASS] (2000-2004) ; Caisse nationale des allocations familiales (2000-2008) 2202 W 5 : Dossier disciplinaire (2011) 2202 W 6-7 : Transfert…
…sécurité sociale…
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Cote : 959Période : 1967 - 2006Extrait de la notice :
…sécurité sociale…
…organisme de sécurité sociale…
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Cote : 165Période : 1955 - 1988Extrait de la notice :
…Tribunaux paritaires des baux ruraux (1959-1988) 105-117 : Mutualité sociale agricole (1959-1984) 118-123 : Conseil d'administration des caisses de sécurité…
…sociale et d'allocations familiales (1955-1962) 124-127 : Centre régional de la propriété forestière (1966-1987) 128-133 : Tribunaux de commerce de…
…sécurité sociale…
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Cote : 945Période : 1983 - 2015Extrait de la notice :
…sécurité sociale…
…organisme de sécurité sociale…