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Cote : 2082 W 838Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Organisation de la Sécurité sociale. – Politique gouvernementale : publications du service d'information et de diffusion du Premier ministre, documents…
…Sécurité sociale…
…Sécurité sociale…
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Cote : 152 J 416Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Amphion : contrats de gérance, avenants aux contrats de gérance, déclarations mensuelles à la sécurité sociale, engagements, correspondance.…
…Sécurité sociale…
…Amphion : contrats de gérance, avenants aux contrats de gérance, déclarations mensuelles à la sécurité sociale, engagements, correspondance.…
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Cote : 152 J 430Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…Gruffy : contrats de gérance, engagement, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale, reçu d'inscription de gage, correspondance.…
…Sécurité sociale…
…Gruffy : contrats de gérance, engagement, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale, reçu d'inscription de gage, correspondance.…
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Cote : 152 J 446Période : 1961 - 1971Extrait de la notice :
…Saint-Jorioz : contrats de gérance, avenant à un contrat de gérance, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale, attestation d'adhésion à la circulaire…
…Sécurité sociale…
…Saint-Jorioz : contrats de gérance, avenant à un contrat de gérance, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale, attestation d'adhésion à la circulaire…
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Cote : 152 J 447Période : 1951 - 1969Extrait de la notice :
…Sallanches : contrats de gérance, avenant à un contrat de gérance, engagements, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale.…
…Sécurité sociale…
…Sallanches : contrats de gérance, avenant à un contrat de gérance, engagements, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale.…
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Cote : 152 J 448Période : 1956 - 1970Extrait de la notice :
…Taninges : contrats de gérance, avenants aux contrats de gérance, déclarations mensuelles à la Sécurité sociale, certificat de vente d'un camion, correspondance…
…Sécurité sociale…
…Taninges : contrats de gérance, avenants aux contrats de gérance, déclarations mensuelles à la Sécurité sociale, certificat de vente d'un camion, correspondance…
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Cote : 152 J 453Période : 1964 - 1967Extrait de la notice :
…. - Succursale de la Gare : contrats de gérance, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale, attestation d'achat d'une camionnette, correspondance (1964…
…Succursale de la place Grenette : contrats de gérance, déclaration mensuelle à la Sécurité sociale (1967).…
…Sécurité sociale…
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Cote : 152 J 520Période : 1947 - 1953Extrait de la notice :
…Régularisation des comptes : comptes d'exploitation, polices d'assurance, avertissement de la direction régionale de la Sécurité sociale, factures, note…
…Sécurité sociale…
…Régularisation des comptes : comptes d'exploitation, polices d'assurance, avertissement de la direction régionale de la Sécurité sociale, factures, note…
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Cote : 152 J 145Période : 1969 - 1978Extrait de la notice :
…Contribution à l'Union pour le recouvrement de la sécurité sociale et les allocations familiales (URSAAF). - Généralités : brochures d'information, avis…
…Cotisation à la sécurité sociale : bordereaux récapitulatifs des cotisations, tableaux récapitulatifs des salaires déclarés, correspondance (1969-1978)…
…Union pour le recouvrement de la sécurité sociale et les allocations familiales (France)…
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Cote : 2082 W 839Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…. – Désaccord des organismes de mutuelle : extraits de presse, note d'information du ministère de la Santé et de la Sécurité sociale, dossier de presse…
…Ministère de la Santé et de la Sécurité sociale…
…Sécurité sociale…