Cours d'eau
Source :
data.culture.fr : cours d'eau
Voir aussi :
Fleuve [3790] ; Rivière [10296] ; ruisseau [286] ; torrent [602]
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Cote : 2 Z 102Période : 1799 - 1853Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Usage des cours d’eau…
…cours d'eau…
…Usage des cours d’eau…
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Cote : 3S8Période : 1919 - 1921Fonds : Canaux et rivières navigablesExtrait de la notice :
…contenu Instructions concernant : amarrage des bateaux, règlement des polices des voies navigables, les prises d'eau dans les canaux, cours…
…d'eau curages, occupations temporaires de terrains, concession de prises d'eau, modes d'autorisations, travaux d'avances, recouvrement ; enquêtes relatives…
…aux bacs ; manutentions des ports, hydrauliques agricoles, curages des cours d'eau, canaux pont et chaussées navigation publique, permissions d'usines…
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Cote : 3S2Période : 1834 - 1891Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Cote : 3S4Période : 1843 - 1859Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Cote : 3S7Période : 1844 - 1932Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Période : 1799 - 1875Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Cote : 3S3-1Période : 1796 - 1886Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Cote : S022-SO23Période : 1799 - 1875Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Cote : S0 23Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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Période : 1867 - 1875Extrait de la notice :
…cours d'eau…
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