Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Distillerie

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Brigade des alcools

Période : 1953 - 1981

Extrait de la notice :

…DISTILLERIE DE LA CROIX ROUGE à Saint-Martin-d'Heres (Isère).…

…DISTILLERIE DE LA CROIX ROUGE à Saint-Martin-d'Heres (Isère).…
Importation, autorisations temporaires et échantillons commerciaux ; régime de l'entrepôt douanier ; franchises douanières.

Période : 1937 - 1983

Extrait de la notice :

…Demande de la distillerie de Narbonne (11). 1964 - 1965 Société Sonastock, alcools d'origine étrangère…

…Demande de la distillerie de Narbonne (11). 1964 - 1965 Société Sonastock, alcools d'origine étrangère…
Propriétés de l'Etat

Période : 1841 - 1971

Extrait de la notice :

…aines 1925 - 1962 Ev&h d'aire sur 1'Adour 1861 - 1910 Petit sminaire d'Aire 1062 - 1907 Distillerie…

…aines 1925 - 1962 Ev&h d'aire sur 1'Adour 1861 - 1910 Petit sminaire d'Aire 1062 - 1907 Distillerie…
Affaires monétaires et financières

Période : 1897 - 1984

Extrait de la notice :

…Projet d'usine distillerie unique de la Martinique 1973 -1375 Rapport PLOUVIER Etude technico-économique…

…Projet d'usine distillerie unique de la Martinique 1973 -1375 Rapport PLOUVIER Etude technico-économique…
Agence Française de développement : fonds photographique

Période : 1950 - 2002

Extrait de la notice :

…photographies et 1 lot de 2 négatifs ; 4 – 6 Union des Mutuelles de Hambou, Société Aubert – Rivière, distillerie…

…photographies et 1 lot de 2 négatifs ; 4 – 6 Union des Mutuelles de Hambou, Société Aubert – Rivière, distillerie…

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