Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inondation

Source :

data.culture.fr : inondation

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1706

Cote : AG/728/1

Période : 1706 - 1706

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Avis de Monsieur de Vauban pour former la petite inondation de la ville.…

…Avis de Monsieur de Vauban pour former la petite inondation de la ville.…
1736

Cote : AG/579/22

Période : 1736 - 1736

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Estimation des dommages occasionnés causés par l'inondation d'une prairie appartenant au lieu de santé, occupée par le seigneur Dobignies.…

…Estimation des dommages occasionnés causés par l'inondation d'une prairie appartenant au lieu de santé, occupée par le seigneur Dobignies.…
Délibération n°4348 - Inondation rue de Trévise. Règlement.

Cote : 1D/5/13984

Période : 1935 - 1935

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1935)

Extrait de la notice :

…Délibération n°4348 - Inondation rue de Trévise. Règlement.…

…Délibération n°4348 - Inondation rue de Trévise. Règlement.…
1703

Cote : AG/149/5

Période : 1703 - 1703

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…l'effet de pouvoir faire entrer en France, malgré l'interruption du commerce avec l'étranger, les marchandises à destination pour ce pays, retenues par l'inondation…

…l'effet de pouvoir faire entrer en France, malgré l'interruption du commerce avec l'étranger, les marchandises à destination pour ce pays, retenues par l'inondation…
1713

Cote : AG/131/25

Période : 1713 - 1713

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…des Etats, afin d'empêcher le réhaussement des chemins de Lille à Lambersart, que les Hollandais voulaient faire dans la vue de favoriser et soutenir l'inondation…

…des Etats, afin d'empêcher le réhaussement des chemins de Lille à Lambersart, que les Hollandais voulaient faire dans la vue de favoriser et soutenir l'inondation…
Siège de Lille - Inondation en cas d'attaque - Dettes - Dédommagements

Cote : AG/728/1-8

Période : 1706 - 1711

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Siège de Lille - Inondation en cas d'attaque - Dettes - Dédommagements…

…Siège de Lille - Inondation en cas d'attaque - Dettes - Dédommagements…
1779-1781

Cote : AG/174/9

Période : 1779 - 1781

Fonds : AG/1-760 - Affaires générales

Extrait de la notice :

…Rapport des architectes Leplus & Gombert, constatant l'état actuel du cimetière, la cause de l'inondation qui fait surnager les cadavres, et indiquant…

…Rapport des architectes Leplus & Gombert, constatant l'état actuel du cimetière, la cause de l'inondation qui fait surnager les cadavres, et indiquant…
Délibération n°1791 - Inondation 3 quai Vauban. Règlement de dommages.

Cote : 1D/5/12013

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)

Extrait de la notice :

…Délibération n°1791 - Inondation 3 quai Vauban. Règlement de dommages.…

…Délibération n°1791 - Inondation 3 quai Vauban. Règlement de dommages.…
Délibération n°3718 - Inondation des marais d'Haubourdin. Indemnités aux sinistrés.

Cote : 1D/5/7278

Période : 1924 - 1924

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

Extrait de la notice :

…Délibération n°3718 - Inondation des marais d'Haubourdin. Indemnités aux sinistrés.…

…Délibération n°3718 - Inondation des marais d'Haubourdin. Indemnités aux sinistrés.…
Délibération n°1042/1 - Demande d'indemnités pour l'inondation de caves.

Cote : 1D/5/1134

Période : 1914 - 1914

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Extrait de la notice :

…Délibération n°1042/1 - Demande d'indemnités pour l'inondation de caves.…

…Délibération n°1042/1 - Demande d'indemnités pour l'inondation de caves.…

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