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Cote : 19930453/108Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Tempêtes du 25/01 au 13/02/90 Inondation du 15/02/90 ds 15 comm. - Commission du 08/03/90 Arrêté du 16/03/90 (J.O. du 23/03/90) Inondation du 15 au 17/…
…inondation…
…Tempêtes du 25/01 au 13/02/90 Inondation du 15/02/90 ds 15 comm. - Commission du 08/03/90 Arrêté du 16/03/90 (J.O. du 23/03/90) Inondation du 15 au 17/…
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Cote : 19930453/110Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Inondation du 12 au 17/02/90 (2) dans 18 communes (Additif à dossier examiné le 08/03/90) - Commission du 04/04/90 1) Rejet pour Castillon en Auge, Escoville…
…, Truttemer le Grand, Pont l'Evèque 2) Pour les 14 autres communes Arrêté du 14/05/90 (J.O. du 24/05/90) Inondation du 14 au 19/02/90 (3) - Commission…
…du 15/06/90 Arrêté du 24/07/90 (J.O. du 15/08/90) Inondation du 26 au 28/02/90 dans 17 communes - Commission du 15/06/90 Arrêté du 21/07/90 (J.O. du 15…
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Cote : 19930453/103Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Inondation, affaissement de terrain, tempête du 02/11 au 03/11/89 - Arrondissement de LARGENTIERE, canton de LARGENTIERE canton de JOYEUSE canton de VALGORGE…
…inondation…
…Inondation, affaissement de terrain, tempête du 02/11 au 03/11/89 - Arrondissement de LARGENTIERE, canton de LARGENTIERE canton de JOYEUSE canton de VALGORGE…
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Cote : 19930453/7Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Inondation du 15 Juin 1987 à Breuilpont - Commission : 31 Août 1987 Ajournement Orages du 1er Septembre 1987 - Commission : 14 Octobre 1987 - Rejeté Orages…
…inondation…
…Inondation du 15 Juin 1987 à Breuilpont - Commission : 31 Août 1987 Ajournement Orages du 1er Septembre 1987 - Commission : 14 Octobre 1987 - Rejeté Orages…
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Cote : 19930453/76Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Inondation des mois de Janvier et février 1988 - Commission du 11/03/88 - Ajournement : en attente des éléments complémentaires relatif à la durée de retour…
…de la crue pour le département considéré Inondation de Janvier - Février 1988 - Réexamen après ajournement du 11/03/88 - Commission du 08/06/88 - Rejet…
…inondation…
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Cote : 19930453/67Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Inondations du 20 janvier au 25 février 1988 - Commission du 20 avril 1988 - Rejet Inondation - Ajournement glissement de terrain Orages des 18 et 19 mars…
…inondation…
…Inondations du 20 janvier au 25 février 1988 - Commission du 20 avril 1988 - Rejet Inondation - Ajournement glissement de terrain Orages des 18 et 19 mars…
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Cote : 19930453/45Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Inondation des 28 au 29 janvier 1988 à : - Saint Mars-la Jaille - Mésanger - Sainte Luce sur Loire - Mauves sur Loire - Thouari sur Loire - Commission…
…inondation…
…Inondation des 28 au 29 janvier 1988 à : - Saint Mars-la Jaille - Mésanger - Sainte Luce sur Loire - Mauves sur Loire - Thouari sur Loire - Commission…
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Cote : 19930453/2Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Eboulement et inondation de 24 Août 1987 à Levens classer sans suite.…
…inondation…
…Eboulement et inondation de 24 Août 1987 à Levens classer sans suite.…
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Cote : 19930453/89Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Orages du 30/06/88 à Rouffilhac Ré-examen après rejet du 23/09/88 - Commission du 19/09/88 - Arrêté du 22/02/88 (J.O. du 03/03/89) Inondation d'avril 1989…
…inondation…
…Orages du 30/06/88 à Rouffilhac Ré-examen après rejet du 23/09/88 - Commission du 19/09/88 - Arrêté du 22/02/88 (J.O. du 03/03/89) Inondation d'avril 1989…
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Cote : 19930453/20Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Orages du 26 Septembre 1987 - Commission : 27 Novembre 1987 - Arrêté : 2 Décembre 1987 - JO : 16 Janvier 88 Inondation d'octobre 1987 - Commission : 23…
…inondation…
…Orages du 26 Septembre 1987 - Commission : 27 Novembre 1987 - Arrêté : 2 Décembre 1987 - JO : 16 Janvier 88 Inondation d'octobre 1987 - Commission : 23…