Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 52 W 1-88 ; 53 W 1-2 ; 54 W 1-2Période : 1932 - 1966Extrait de la notice :
…départemental, le traitement des dossiers catégorisés PN est assuré directement par le ministère de la reconstruction…
-
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…) 73 J 389 Cession par les consorts Templier d’une créance immobilière et des indemnités de reconstruction…
…Cession par les héritiers Spreutels-Coulonval d’une créance immobilière et des indemnités de reconstruction…
…73 J 510 Indemnités : convention, correspondance. 1930 1939-1945 73 J 511 Indemnités de reconstruction…
