Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Reconstruction

Source :

data.culture.fr : reconstruction

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Chapelle

Cote : 2 O 51/17

Période : 1841 - 1841

Fonds : Administration communale : Bard-le-Régulier

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction : correspondance…

…Présentation du contenu Reconstruction : correspondance…
Église

Cote : 2 O 689/18

Période : 1847 - 1847

Fonds : Administration communale : Villars-Fontaine

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction : acte d'emprunt.…

…Présentation du contenu Reconstruction : acte d'emprunt.…
Réparations, reconstruction, clôture

Cote : 2 O 352/22

Période : 1817 - 1922

Fonds : Administration communale : Longvic

Extrait de la notice :

…Réparations, reconstruction, clôture…

…Réparations, reconstruction, clôture…
Presbytère

Cote : 2 O 68/20

Période : 1855 - 1935

Fonds : Administration communale : Bessey-en-Chaume

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction de la chambre à four (1855), reconstruction du bûcher (1862), réparations (1874), location (1907-1935) : baux, extraits…

…Présentation du contenu Reconstruction de la chambre à four (1855), reconstruction du bûcher (1862), réparations (1874), location (1907-1935) : baux, extraits…
Mare

Cote : 2 O 47/24

Période : 1864 - 1869

Fonds : Administration communale : Bâlot

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction de la mare dite du Fossé, reconstruction des murs de la mare de la Pierre Blanche (cahiers des charges, devis, extraits…

…Présentation du contenu Reconstruction de la mare dite du Fossé, reconstruction des murs de la mare de la Pierre Blanche (cahiers des charges, devis, extraits…
Croix monumentale sur la voie publique

Cote : 2 O 712/29

Période : 1864 - 1866

Fonds : Administration communale : Volnay

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction : extrait du registre des délibérations, correspondance.…

…Présentation du contenu Reconstruction : extrait du registre des délibérations, correspondance.…
Ponts

Cote : 2 O 66/26

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration communale : Beneuvre

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction d'un pont : mémoire de travaux, correspondance…

…Présentation du contenu Reconstruction d'un pont : mémoire de travaux, correspondance…
Chapelle

Cote : 2 O 698/29

Période : 1887 - 1887

Fonds : Administration communale : Villers-la-Faye

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction et restauration de la nef : plan, devis.…

…Présentation du contenu Reconstruction et restauration de la nef : plan, devis.…
Presbytère

Cote : 2 O 245/20

Période : 1862 - 1907

Fonds : Administration communale : Échalot

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction des dépendances (1862), réparations (1890-1892), reconstruction d'un mur du jardin (1906), amodiation (1907) : extraits…

…Présentation du contenu Reconstruction des dépendances (1862), réparations (1890-1892), reconstruction d'un mur du jardin (1906), amodiation (1907) : extraits…
Ponts

Cote : 2 O 45/26

Période : 1801 - 1825

Fonds : Administration communale : Bagnot

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Reconstruction (1801), réparation (1825) : correspondance, mémoire de travaux, extraits du registre des délibérations…

…Présentation du contenu Reconstruction (1801), réparation (1825) : correspondance, mémoire de travaux, extraits du registre des délibérations…

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