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Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…MRT, 1984 : décret du 2 août relatif aux attributions du MRT et décret du 9 septembre 1985 relatif à la réorganisation de l'administration centrale du…
…administration centrale…
…MRT, 1984 : décret du 2 août relatif aux attributions du MRT et décret du 9 septembre 1985 relatif à la réorganisation de l'administration centrale du…
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Cote : Liasse 2Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…affaires générales, | - Organisation de l'administration centrale : compte rendu du Comité technique paritaire spécial de la DGRT en date du 13 juillet…
…administration centrale…
…affaires générales, | - Organisation de l'administration centrale : compte rendu du Comité technique paritaire spécial de la DGRT en date du 13 juillet…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…24 avril 1984 : PV, OJ, dossier de travail, en particulier sur le bilan formation pour les années 1982 et 1983 et l'examen du Plan de formation 1984 (administration…
…centrale et services extérieurs) ; séance du 20 Juin 1984 (annulée) : OJ, projets de décrets portant statuts de différents personnels…
…administration centrale…
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Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Id., réunion du 11 décembre 1984 : PV, documents de travail sur l'organisation de l'administration centrale du MRT, notamment de la DAG, et sur la mobilité…
…administration centrale…
…Id., réunion du 11 décembre 1984 : PV, documents de travail sur l'organisation de l'administration centrale du MRT, notamment de la DAG, et sur la mobilité…
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Cote : Liasse 1Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…1988 ; création d'un comité technique paritaire ministériel, note, octobre 1988 ; CTP des 29 novembre 1988 et 13 juillet 1989 sur la réorganisation de l'administration…
…centrale du ministère…
…administration centrale…
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Cote : Liasse 3Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…affaires générales, | - Comptes rendus du CTPS et du CTP des 12 mars, 29 mars et 30 novembre 1990 sur l'accord cadre de la formation continue et l'administration…
…centrale du ministère notamment | - Renouveau du service public : note à l'attention du Ministre, rapports des 5 groupes de travail "Mission du MRT "-…
…administration centrale…
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Cote : 20030373/1-20030373/10Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…Les services d'administration centrale chargés de la Recherche, mis à disposition du ministre délégué auprès du ministre de l'Education nationale, chargé…
…Sont rattachés directement à la D.G.R.T. : Décret n° 89-168 du 10 mars 1989 portant sur l'organisation de l'administration centrale du ministère de…
…Décret n° 92-1482 du 31 décembre 1992 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la Recherche et de l'Espace et modifiant le…
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Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…administration centrale…
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Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…administration centrale…
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Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…administration centrale…