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Cote : 27 J 23Période : 1790 - 1794Fonds : Collection Jean DelmasExtrait de la notice :
…Nivôse), mesures prises contre les réfractaires et déserteurs, sur l'esprit desquels les prêtres insoumis…
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Cote : 2 R 425Période : 1811 - 1813Autorités indexées
…Insoumis…
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Période : 1793 - 1963Extrait de la notice :
…Justice militaire, déserteurs, insoumis, tribunaux militaires, conseils de guerre…
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Période : 1793 - 1963Autorités indexées
…Insoumis…
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Cote : 2 R 408-409Période : 1799 - 1815Autorités indexées
…Insoumis…
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Cote : 2 R 410Période : 1806 - 1812Extrait de la notice :
…Déserteurs et insoumis : mise en demeure de se présenter devant le bureau de recrutement, escorte de…
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Cote : 2 R 411-412Période : 1803 - 1815Autorités indexées
…Insoumis…
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