Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : électeur

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Liste électorale. – Confection et révision : listes, tableau général des électeurs, correspondance (1842, 1848-1860).

Cote : E DEPOT 83/1 K 1

Période : 1842 - 1860

Fonds : E DEPOT 83 - Archives communales déposées de Combloux (1500-1948)
États numériques des électeurs (1874, 1924-1939).

Cote : 3 M 55

Période : 1874 - 1939

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Projet d'institution d'un sénat. Dénombrement des électeurs sénatoriaux du département.

Cote : 3 M 94

Période : 1874 - 1874

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Listes électorales.

Cote : E DEPOT 7/1 K 1

Période : 1863 - 1901

Fonds : E DEPOT 7 - Archives communales déposées d'Amancy (1656-1941)
Liste des électeurs politiques.

Cote : E DEPOT 7/1 K 2

Période : 1848 - 1860

Fonds : E DEPOT 7 - Archives communales déposées d'Amancy (1656-1941)

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