Baux ruraux autorité de qualité

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Baux à ferme pour la grande dîme de La Clos (20 août 1784), les dîmes de Vestenay et de l'étang de La Forge à Chambon (26 juillet 1784), les...

Cote 1J420/3

Période 1787 - 1787

Fonds 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Cote EDEP112/K13

Période 1946 - 1954

Fonds E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1697-2000)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Cote EDEP105/K14

Période 1950 - 1957

Fonds E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-2007)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations.(1951-1954)

Cote EDEP009/K14

Période 1954 - 1954

Fonds E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1539-1974)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

Cote EDEP/058/K6

Période 1950 - 1951

Fonds E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

Cote EDEP/058/K23

Période 1948 - 1951

Fonds E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives déposées (1561-1987)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Tribunal paritaire des baux ruraux, des bailleurs à ferme (1946-1954) ; métayers et fermier (1946-1954) ; preneurs à ferme (1947-1956)

Cote EDEP089/K18

Période 1946 - 1956

Fonds E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives déposées (1616-1995)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.

Cote EDEP126/K13

Période 1951 - 1954

Fonds E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1547-1976)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Cote EDEP029/K11

Période 1946 - 1957

Fonds E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1750-1969)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunau...

Cote EDEP056/K8

Période 1908 - 1954

Fonds E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives déposées (1627-1984)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

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