Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [937]

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Société anonyme des plaques et papiers photographiques, Antoine Lumière et fils. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'adminis...

Cote : 72 S 36

Période : 1892 - 1897

Fonds : 72S - Fonds sur le Festival de Cannes - René Thévenet

Extrait de la notice :

…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…

…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.

Cote : 3 U 1066

Période : 1920 - 1936

Fonds : Tribunaux d'arrondissement

Extrait de la notice :

…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…

…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
Documents fondateurs et généralités

Cote : 232 J 1

Période : 1928 - 1990

Fonds : Répertoire numérique du fonds Prost

Extrait de la notice :

…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…

…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
Documents fondateurs et généralités

Cote : 232 J 1

Période : 1928 - 1990

Fonds : Répertoire numérique du fonds Prost

Extrait de la notice :

…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…

…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
1783-an XIV

Cote : 2 L 90

Période : 1783 - 1805

Fonds : Administration du département (2 L)

Extrait de la notice :

…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…

…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
Chroniques 11 à 18.

Cote : 255 J 4

Période : 2000 - 2000

Fonds : Fonds Comtet

Extrait de la notice :

…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…

…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
Varia

Cote : 20 J 21

Période : 1789 - 1904

Fonds : Répertoire du fonds Riboud

Extrait de la notice :

…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…

…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
Varia

Cote : 20 J 21

Période : 1789 - 1904

Fonds : Répertoire du fonds Riboud

Extrait de la notice :

…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…

…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
1423-1499

Cote : H 541

Période : 1423 - 1499

Fonds : Dominicains de Bourg

Extrait de la notice :

…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…

…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…

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