Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [1018]

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Archives historiques du Service de documentation de la Direction générale des Glaceries (première partie) : répertoire numérique détaillé CS...

Période : 1684 - 1970

Extrait du PDF d'origine

…Système Paul Cousin : addition au brevet d’invention, brevet d’invention, rapport de visite d’Henri Lebel…

…On doit notamment à ce laboratoire l’invention du verre trempé Sécurit en 1929, le développement des…

…Laminage Bicheroux, fonctionnement : brevet d’invention, notes et dessins techniques, devis, rapports…
Fonds Ernest ESCLANGON

Cote : 05 AO 001-157

Période : 1894 - 2016

Extrait de la notice :

…recherche scientifique à travers ses relations avec ses pairs ainsi que des particuliers, ses brevets d’invention…
Fonds Ernest ESCLANGON

Cote : 05 AO 001-157

Période : 1894 - 2016

Extrait de la notice :

…recherche scientifique à travers ses relations avec ses pairs ainsi que des particuliers, ses brevets d’invention…
Série M - Administration générale du département (1800-1940)

Cote : 9 M 1-22

Période : 1799 - 2000

Extrait de la notice :

…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention…

…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société…
GIRARD, Georges

Cote : 201PAAP

Période : 1866 - 1941

Extrait de la notice :

…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…

Invention

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