Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [937]

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Série M - Administration générale du département (1800-1940)

Cote : 9 M 1-22

Période : 1799 - 2000

Extrait de la notice :

…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…

…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention (9 M 21).…

…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
Archives historiques du Service de documentation de la Direction générale des Glaceries (première partie) : répertoire numérique détaillé CS...

Période : 1684 - 1970

Extrait de la notice :

…Indices de réfringence des verres phosphates et glaçures : note d’Hélène Fritz (1918). 1530 Préparation au meulage et polissage des lentilles : brevet d’…

…- - - 1918-1943 621 Procédé de fabrication d'oxydes de fer destinés au polissage et à la préparation des peintures : mémoire descriptif du brevet d’…

…: extrait de la Revue des Matériaux de construction et des Travaux publics (1920). 1149 Matières réfractaires, fabrication à base de zircone : brevet d’…

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