Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [1018]

7 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Fonds Claude MARSAN-MEYER

Cote : 65 J 1-168

Période : 1921 - 1991

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation…
Répertoire numérique du fonds Prost

Cote : 232 J 1-26

Période : 1925 - 1992

Extrait de la notice :

…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
Répertoire numérique du fonds Prost

Cote : 232 J 1-26

Période : 1925 - 1992

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
Bulletins des Lois

Cote : 1 K 1-562

Période : 1789 - 1932

Extrait de la notice :

…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
FRAD001_dominicains_de_bourg

Extrait de la notice :

…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…

…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
FRAD001_serieC_etatBresse

Extrait de la notice :

…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…

…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…

…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
FRAD001_0000003U

Extrait de la notice :

…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…

…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…

Invention

7 contenus liés

Liens