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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…90M - Brevets d'invention…
…Il n'a été procédé à aucune élimination. 90M - Brevets d'invention…
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
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Extrait de la notice :
…églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Période : 1905 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Multiplicateur de fréquence (brevet d’invention n°1021389) (19511954).…
…Compteur d’unités de conversation (brevet d’invention n°777.298) (1933-1934).…
…Contrôle de durée (brevet d’invention n°763.070) (1934). Compteur téléphonique (1933).…
