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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…de boîte aux lettres et transmets la demande au ministère chargé de l'enregistrement des brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
