Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [1018]

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Fonds Charles Friry

Cote : 25 J

Période : 1800 - 1916

Extrait de la notice :

…L’invention de l’hydrocarburation ou pétrolisage de la tourbe, dont il déposa 2 brevets (en 1868 et en…

…L’invention de l’hydrocarburation ou pétrolisage de la tourbe, dont il déposa 2 brevets (en 1868 et en…
Administrations extraordinaires du temps de guerre

Période : 1930 - 1982

Extrait de la notice :

…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…

…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
Agence financière de Rome

Période : 1920 - 1964

Extrait de la notice :

…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…

…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
Agence financière de Londres

Période : 1939 - 1981

Extrait de la notice :

…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…

…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…

Invention

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