Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

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  • Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26
    Période : 1799 - 1940
    Extrait de la notice :

    …<br>- Brevets d&#x2019;invention, d&#x2019;am&#xE9;lioration ou d&#x2019;importation : d&#xE9;p&#xF4;…

  • Période : 1930 - 1982
    Extrait de la notice :

    …financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention

    …financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention

  • Période : 1920 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention

    …Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention

  • Période : 1939 - 1981
    Extrait de la notice :

    …d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention

    …d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention

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