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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 152 IFA 2224/1Période : 1967 - 1970Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Réclamation d'Yves Chaperot concernant la propriété d'invention des coques en polyester : correspondance…
…, procès-verbal d'enregistrement de dépôt de brevet d'invention par Yves Chaperot, 'Guide de l'utilisateur…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société…