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Cote : GR/6/N/499Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…(Dossier 1) Projets de lois sur les brevets d’invention (1924-1934) ; brevets d’invention des militaires et marins (janvier 1924) ; (…
…loi relatif aux brevets intéressant la défense nationale (janvier, décembre 1935), tendant à porter à vingt ans la durée des brevets d’…
…Brevets d’invention…
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Cote : AA/68/1/B/1/149Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Conseil en brevets d’invention : demande d’inscription, note.…
…Conseil en brevets d’invention : demande d’inscription, note.…
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Cote : AA/119/2/J/4/52/10Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Dossier sur l’invention d’un avion de chasse de M. Kolko et Boulet. Plan avion de chasse ACA 5.…
…Dossier sur l’invention d’un avion de chasse de M. Kolko et Boulet. Plan avion de chasse ACA 5.…
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Cote : MV/5/DD1/2/12Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…Manque 1 invention…
…Manque 1 invention…
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Cote : MV/A/TT/30/2Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, jurisprudence.…
…Brevets d'invention, jurisprudence.…
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Cote : GR/9/NN/4/740/2Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Communications télégraphiques multiples par résonance, invention du capitaine de Broca : correspondances, brevet d'invention, décision ministérielle, croquis…
…Communications télégraphiques multiples par résonance, invention du capitaine de Broca : correspondances, brevet d'invention, décision ministérielle, croquis…
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Cote : GR/2/N/142Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Correspondance et documentation concernant les brevets d’invention (1922-1939) ; procès-verbaux des réunions du comité des brevets (3…
…Correspondance et documentation concernant les brevets d’invention (1922-1939) ; procès-verbaux des réunions du comité des brevets (3…
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Cote : AI 1 FI ICO 388Période : 1997 - 1997Fonds : Affiches armée de l'Air (AI 1 FI ICO)Collection des instruments de recherche du SHD encodés en EAD.Extrait de la notice :
…Fac-similé du brevet d'invention du parachute par Garnerin en 1791. Texte et gravures.…
…Brevet d'invention du parachute.…
…Fac-similé du brevet d'invention du parachute par Garnerin en 1791. Texte et gravures.…
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Cote : 9Extrait de la notice :
…Lettre du lieutenant de vaisseau Lartigue au ministre de la Marine et des Colonies concernant son invention sur les sémaphores (23 mars 1833).…
…Invention sur les sémaphores.…
…Lettre du lieutenant de vaisseau Lartigue au ministre de la Marine et des Colonies concernant son invention sur les sémaphores (23 mars 1833).…
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Cote : GR/19/R/193Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…(Dossier 1) Brevets d’invention (1963-1968).…
…(Dossier 1) Brevets d’invention (1963-1968).…
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Cote : GR 1 NN 228Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Invention de l'hélicostat : correspondance.…
…Invention de l'hélicostat : correspondance.…
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Cote : 199 EHE 1199Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Questionnaire vierge, tiré-à-part de « L’invention du cadre commercial : 1881-1914 » par Henri Le More ( Sociologie du travail n°4, 1982), nomenclature…
…Questionnaire vierge, tiré-à-part de « L’invention du cadre commercial : 1881-1914 » par Henri Le More ( Sociologie du travail n°4, 1982), nomenclature…
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Cote : AA/986/1/J/2/9Période : 1894 - 1894Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Brevet d’Invention de 15 années à compter du 5 mai 1894, pour une boussole militaire perfectionnée, délivré à Camille Rossignol le 30 juillet 1894…
…Brevet d’Invention de 15 années à compter du 5 mai 1894, pour une boussole militaire perfectionnée, délivré à Camille Rossignol le 30 juillet 1894…
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Cote : AA/698/3/A/2/311/1Période : 1823 - 1889Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…– POUDRES ET SALPETRES rapports, note, extrait des délibérations, mémoires descriptifs (dont mémoires descriptifs à l’appui de la demande de brevets d’…
…– POUDRES ET SALPETRES rapports, note, extrait des délibérations, mémoires descriptifs (dont mémoires descriptifs à l’appui de la demande de brevets d’…
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Cote : MR 1E38 (Microfilm MR MI 4), folio 556Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Examiner son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 185…
…Examiner son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 185…
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Cote : MV/5/DD1Période : 1800 - 1967Extrait de la notice :
…Archives de la Marine: Matériel: Constructions navales: Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967)…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
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Cote : MV/177/GG/2/7/2Période : 1891 - 1897Extrait de la notice :
…. - Demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition : mémoires descriptifs, plans, figures.…
…. - Demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition : mémoires descriptifs, plans, figures.…
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Cote : MR 1E80 (Microfilm MR MI 26), folio 553Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillon. Tables Ardouin, tome 4, page 150…
…Rapport sur l'invention Guillon. Tables Ardouin, tome 4, page 150…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/4Période : 1962 - 1962Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
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Cote : AA/986/1/J/2/6Période : 1885 - 1885Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Brevet d’Invention n° 167980 de 15 années à compter du 4 avril 1885, concernant une boussole militaire devant servir à diriger des troupes et au levé des…
…Brevet d’Invention n° 167980 de 15 années à compter du 4 avril 1885, concernant une boussole militaire devant servir à diriger des troupes et au levé des…
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Cote : AA/986/1/J/2/8Période : 1886 - 1886Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Certificat d’addition au Brevet d’Invention de 15 années pris le 4 avril 1885, pour une boussole militaire devant servir à diriger les troupes et au levé…
…Certificat d’addition au Brevet d’Invention de 15 années pris le 4 avril 1885, pour une boussole militaire devant servir à diriger les troupes et au levé…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/1Période : 1959 - 1959Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Service d’études – Contrats d ‘Etudes – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école d’application – Publications scientifiques…
…Service d’études – Contrats d ‘Etudes – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école d’application – Publications scientifiques…
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Cote : DE/2007/PA/64/11Période : 1962 - 1967Fonds : Fonds Général Robert DubostExtrait de la notice :
…Amplificateur de contraste et appareil de restitution automatique, missile simplifié : brevets d’invention (1962-1963).…
…Amplificateur de contraste et appareil de restitution automatique, missile simplifié : brevets d’invention (1962-1963).…
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Cote : AA/217/1/F/1/2925/1Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…- Proposition - Etat d'avancement des travaux - Rapport - Compte rendu final - Brevet d'invention - Correspondance…
…- Proposition - Etat d'avancement des travaux - Rapport - Compte rendu final - Brevet d'invention - Correspondance…
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Cote : MR 1E80 (Microfilm MR MI 26), folio 553Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
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Cote : MR 1E84 (Microfilm MR MI 29), folio 198Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 202…
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Cote : MR 1E35 (Microfilm MR MI 2), folii 773, 775Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Propose un nouveau goudron de son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 141…
…Propose un nouveau goudron de son invention. Tables Ardouin, tome 1, page 141…
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Cote : AA/217/1/F/1/2771/2Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Compte rendu final - Mémoire de brevet d'invention…
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Compte rendu final - Mémoire de brevet d'invention…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/2Période : 1960 - 1960Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/3Période : 1961 - 1961Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale supérieure des Poudres – Publications scientifiques…
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Cote : MR 1E80 (Microfilm MR MI 26), folio 553Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 234…
…Rapport sur l'invention Guillou. Tables Ardouin, tome 4, page 234…
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Cote : AA/217/1/F/1/1911/1Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…- Proposition - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Rapports lot 1 à 3 - Fiche d'exploitation - Brevet d'invention.…
…- Proposition - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Rapports lot 1 à 3 - Fiche d'exploitation - Brevet d'invention.…
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Cote : MV GG2 85Période : 1921 - 1961Extrait de la notice :
…: papiers personnels; études, photographies, notices et brevets d'invention des appareils "Granat".…
…: papiers personnels; études, photographies, notices et brevets d'invention des appareils "Granat".…
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Cote : MV/177/GG/2/8/2Période : 1863 - 1922Extrait de la notice :
…Brevets : états et listes, demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition, titres de propriété publiés, correspondance…
…Brevets : états et listes, demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition, titres de propriété publiés, correspondance…
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Cote : AA/553/5/I/725/10Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…Invention HUEBER…
…Invention HUEBER…
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Cote : AA/553/5/I/602/9Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Invention LOEWENTON…
…Invention LOEWENTON…
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Cote : AA/553/5/I/602/10Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Invention BRAZEY…
…Invention BRAZEY…
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Cote : GR/26/R/3Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…(Dossier 3) Note sur l’organisation du renseignement scientifique (1958) ; (d.4) brevets d’invention et défense nationale (1958) ; (d.5) rapport sur l’…
…(Dossier 3) Note sur l’organisation du renseignement scientifique (1958) ; (d.4) brevets d’invention et défense nationale (1958) ; (d.5) rapport sur l’…
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Cote : AA/217/1/F/1/2774/5Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Etats d'avancement des travaux - Rappert final - Fiche d'exploitation - Mémoire de brevet d'invention…
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Etats d'avancement des travaux - Rappert final - Fiche d'exploitation - Mémoire de brevet d'invention…
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Cote : AI 1 FI ICO 354Période : 1943 - 1944Fonds : Affiches armée de l'Air (AI 1 FI ICO)Collection des instruments de recherche du SHD encodés en EAD.Extrait de la notice :
…Commémoration de l'invention des ballons et dirigeables.…
…Commémoration de l'invention des ballons et dirigeables.…
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Cote : AA/217/1/F/1/3229Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Fiche Recherches-Etudes-Exécution - Notes manuscrites - Note N° 003810/DRME/A.4/DR - Rapport trimestriel - Rapport de synthèse finale - Demande de brevet d’…
…Fiche Recherches-Etudes-Exécution - Notes manuscrites - Note N° 003810/DRME/A.4/DR - Rapport trimestriel - Rapport de synthèse finale - Demande de brevet d’…
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Cote : GR 9 NN 3 413Période : 1923 - 1927Extrait de la notice :
…Affût Briot pour infanterie légère : notes, correspondance, brevet d'invention, croquis techniques.…
…Affût Briot pour infanterie légère : notes, correspondance, brevet d'invention, croquis techniques.…
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Cote : AA/217/1/F/1/2809/3Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…- Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Bordereau de diffusion avec pièces jointes - Etats d'avancement des travaux - Rapport final - Brevet d'invention…
…- Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Bordereau de diffusion avec pièces jointes - Etats d'avancement des travaux - Rapport final - Brevet d'invention…
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Cote : AA/553/5/I/628/1Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Filets protecteurs - renseignements divers - invention…
…Filets protecteurs - renseignements divers - invention…
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Cote : AA/217/1/F/1/2676/2Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…- Proposition - Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Etat d'avancement des travaux - Financement - Compte rendu final - Brevet d'invention…
…- Proposition - Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Etat d'avancement des travaux - Financement - Compte rendu final - Brevet d'invention…
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Cote : AA/217/1/F/1/2826/1Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…- Proposition - Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Compte rendu de mission - Rapports trimestriels - Rapport final - Brevet d'invention…
…- Proposition - Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Compte rendu de mission - Rapports trimestriels - Rapport final - Brevet d'invention…
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Cote : AA/217/1/F/1/2887/1Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Pièces contractuelles - Brevet d'invention - Etat d'avancement des travaux - Compte rendu de…
…- Contrat - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Pièces contractuelles - Brevet d'invention - Etat d'avancement des travaux - Compte rendu de…
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Cote : AA/217/1/F/1/2255/2Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…- Proposition - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Bordereau récapitulatif du contrat n° 70/225 - Mémoire de brevet d'invention - Bordereaux…
…- Proposition - Bordereau récapitulatif avec pièces jointes - Bordereau récapitulatif du contrat n° 70/225 - Mémoire de brevet d'invention - Bordereaux…
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Cote : GR/9/NN/4/740/1Période : 1915 - 1939Extrait de la notice :
…Tenue au secret des brevets d'invention intéressant la défense nationale, sauvegarde des droits de l'État en matière de propriété intellectuelle, divulgation…
…des brevets d'invention, indiscrétions, programmes de recherches, projets de loi sur les inventions, subvention à l'Office national des recherches et…
…Tenue au secret des brevets d'invention intéressant la défense nationale, sauvegarde des droits de l'État en matière de propriété intellectuelle, divulgation…
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Cote : GR 1K 629Période : 1927 - 1951Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (en langue tchèque) au nom du docteur allemand Arthur Becker, venant de l'offre des brevets tchécoslovaques (1932) sur des…
…Brevet d'invention d'un vaccin déposé à Paris en 1931 faisant référence à un brevet identique déposé en Allemagne en 1930.…
…Deux plaques photographiques reproduisant un contrat relatif à une invention de M. Mohaupt.…