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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Extrait de la notice :
…veuve d’Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’…
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Extrait de la notice :
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser la taille des ressorts de montre. - Inventaire…
…conventions passées, à cette occasion, par le Conseil du Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…de la manufacture ; avis du sieur Montpetit sur ce fait ; réponse au mémoire. - Discussion entre le sieur Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des marques,... ; - les actions dites "possessoires…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…BERTRAND (Régis), « L’invention de la Haute-Provence, jalons pour une recherche.…
…Gabert au ministre de l’Agriculture le 28 novembre 1904 au sujet d’une « installation ingénieuse » portant sur un appareil à distiller la lavande et son invention…
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Extrait de la notice :
…Guy Julien TRIBUNAL CIVIL JUGEANT COMMERCIALEMENT Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
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Période : 1898 - 1950Extrait de la notice :
…(AD AHP, 31 Fi 1916, fonds Saint-Marcel Eysseric, négatif sur plaque de verre au collodion, 13 x 18 cm) L'étape suivante est l'invention, en 1871, de…
