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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920). Législations étrangères : notes (1865 - 1878).…
…Brevêts d'invention français. - Publication in extenso : fascicules séparés (1899 - 1903).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900). Propriété des marques de fabrique. - Modifications (1901).…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up. Septembre 2016<lb/>Référence : brochure de l'exposition (BRO 1743).…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses aux communes Des communes au Grand Dunkerque De…
…La longue invention du territoire communautaire…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
…Fonds des inventeurs :<lb/>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention de 1907 à 1917 déposés…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
…premier ordre. 1838<lb/>- Etablissement provisoire d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à pression rotative pouvant s'appliquer à tous systèmes…
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Extrait de la notice :
…veuve d’Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’…
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Extrait de la notice :
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser la taille des ressorts de montre. - Inventaire…
…conventions passées, à cette occasion, par le Conseil du Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…de la manufacture ; avis du sieur Montpetit sur ce fait ; réponse au mémoire. - Discussion entre le sieur Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
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Extrait de la notice :
…Guy Julien TRIBUNAL CIVIL JUGEANT COMMERCIALEMENT Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
