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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 48 J 22Période : 1983 - 1985Fonds : Fonds Charles Maj, architecte des bâtiments de France. Activités professionnelles (1968-2010)Extrait de la notice :
…Contrôle des travaux : comptes-rendus de visite de chantier, comptes-rendus d'invention du bureau du…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…......................................................................................7 Brevets d’invention…
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce…
…. 1865-1940 9 M 54 Cessions de brevets d’invention : instructions ; registres des cessions. 1867-1933…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Extrait de la notice :
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait de la notice :
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…
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Extrait de la notice :
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
…Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…