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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
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Cote : 72 S 36Période : 1892 - 1897Extrait de la notice :
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
…1791-an V) Papeteries (an V-an VIII) Usines et manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
…marques de fabrique, les dossiers des faillis, etc. les archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire religieuse, ministère des curés Demias et Crevat (…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate par la vapeur, d'une autre à pression atmosphérique…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
…Ces précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention, les décorations, nominations, etc.…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
…veuve d'Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Cote : 4P/58Période : 1924 - 1949Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Grâce à l'invention d'un Savoyard, vous pourrez être un musicien en un mois et artiste en un an" in Le Savoyard, 19-05-1928 ; Imp.…
…Grâce à l'invention d'un Savoyard, vous pourrez être un musicien en un mois et artiste en un an" in Le Savoyard, 19-05-1928 ; Imp.…
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Cote : 4P/25Période : 1892 - 1927Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…publiées, Freiwillige Basler Denkmalpflege , 1924, p. 4, une gravure et des notes ; saint Jacques le mineur, saint Philippe, saint Antonin, notes ; Invention…
…publiées, Freiwillige Basler Denkmalpflege , 1924, p. 4, une gravure et des notes ; saint Jacques le mineur, saint Philippe, saint Antonin, notes ; Invention…
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Cote : 4P/103Période : 1808 - 1951Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…375-383 et deux références bibliographiques Les chivaou frus, A.V.G., 19 p. rédigées, enquête comparative où il conclut que le cheval-jupon est une invention…
…375-383 et deux références bibliographiques Les chivaou frus, A.V.G., 19 p. rédigées, enquête comparative où il conclut que le cheval-jupon est une invention…
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Cote : 4P/46Période : 1925 - 1929Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Extrait de la Revue de l'Institut Solvay, 1925, p. 1-32 : Introduction, 1er mai et premier dimanche de mai, 3 mai : Invention de la Sainte-Croix, Les trois…
…Extrait de la Revue de l'Institut Solvay, 1925, p. 1-32 : Introduction, 1er mai et premier dimanche de mai, 3 mai : Invention de la Sainte-Croix, Les trois…
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Cote : 4P/6Période : 1895 - 1956Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…La chandeleur, cierges portés à l'église et la fête de l'invention de la croix le 3 mai (fabrication de croix avec des branches de…
…La chandeleur, cierges portés à l'église et la fête de l'invention de la croix le 3 mai (fabrication de croix avec des branches de…
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Cote : 4P/75Période : 1909 - 1951Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…que comme une sorte d'autre vie...la cause des malheurs de toute sorte est étrangère au monde des humains vivants, ceux-ci doivent se défendre ... d'où l'invention…
…que comme une sorte d'autre vie...la cause des malheurs de toute sorte est étrangère au monde des humains vivants, ceux-ci doivent se défendre ... d'où l'invention…
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Cote : 4P/102Période : 1925 - 1954Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Invention par Odilon de Cluny, texte de la vision de l'ermite dans une île près d'un volcan, Tylor, Civilisation primitive, t.II, p. 49 , note et Perdrizet…
…Invention par Odilon de Cluny, texte de la vision de l'ermite dans une île près d'un volcan, Tylor, Civilisation primitive, t.II, p. 49 , note et Perdrizet…
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Cote : 4P/60Période : 1886 - 1950Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…folklore à l école ; réponse de A.V.G., 3-03-1929 Lettre de Joachim, Delle, 4-09-1946, réponse à des questions de folklore : dimanche des brandons, Invention…
…folklore à l école ; réponse de A.V.G., 3-03-1929 Lettre de Joachim, Delle, 4-09-1946, réponse à des questions de folklore : dimanche des brandons, Invention…
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Cote : 4P/66Période : 1929 - 1950Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Alsace, invention autonome pour le jour (textes évangéliques, Saint Esprit colombe, langues de feu, Pentecôte comme fête patronale ; douze notes et références…
…Alsace, invention autonome pour le jour (textes évangéliques, Saint Esprit colombe, langues de feu, Pentecôte comme fête patronale ; douze notes et références…
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Cote : 4P/100Période : 1862 - 1935Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…: Desaivre, R.T.P., XV, 1900, p. 475-477, Gaidoz et Sébillot Bibliographie Poitou, p. 561 Médecine, maladies, remèdes Bloch (Marc), n°2685 invention…
…: Desaivre, R.T.P., XV, 1900, p. 475-477, Gaidoz et Sébillot Bibliographie Poitou, p. 561 Médecine, maladies, remèdes Bloch (Marc), n°2685 invention…
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Extrait de la notice :
…veuve d’Humbert Salé, portant fondation de quatre messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’…
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Extrait de la notice :
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser la taille des ressorts de montre. - Inventaire…
…conventions passées, à cette occasion, par le Conseil du Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…de la manufacture ; avis du sieur Montpetit sur ce fait ; réponse au mémoire. - Discussion entre le sieur Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
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Cote : 4P/133Période : 1824 - 1950Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Haute-Bretagne, Revue celtique, t.V, 1879-1880, p. 433-434 (compte rendu de Sébillot), 1 p. et de Sauvé n°4356, t.III, p. 207 Littérature populaire, invention…
…Haute-Bretagne, Revue celtique, t.V, 1879-1880, p. 433-434 (compte rendu de Sébillot), 1 p. et de Sauvé n°4356, t.III, p. 207 Littérature populaire, invention…
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Extrait de la notice :
…Guy Julien TRIBUNAL CIVIL JUGEANT COMMERCIALEMENT Généralités 3 U 1066 Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention…
