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Cote : 95 J 401Période : 1814 - 1859Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 402Période : 1847 - 1862Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 403Période : 1855 - 1870Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 129 J 21Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature…
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Cote : 123 Edepot 37Période : 1818 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
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Cote : 95 J 400Période : 1837 - 1912Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875…
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Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
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Cote : 9 M 19Période : 1836 - 1936Fonds : 9M - INDUSTRIEExtrait de la notice :
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation…
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Cote : 414 Edepot 24Période : 1819 - 1914Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
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Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…De l’invention de la machine à décortiquer les châtaignes sèches par Marius Monnier en 1929 aux secrets…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ardèche -
Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
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Cote : 282 Edepot 27Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…
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Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
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Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
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Extrait de la notice :
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
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Extrait de la notice :
…Cette invention est due au sieur Gaudet, de Belley. - Plan d'un dégommoir pour le chanvre, du au même…
…Tiers-État avec eux. - Difficulté entre le sieur de Montpetit et les frères Castel, à propos de l'invention…
…Correspondances avec le sieur de Montpetit pour acquérir une machine de son invention qui sert à régulariser…