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Cote : GR/6/N/499Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
…(Dossier 1) Projets de lois sur les brevets d’invention (1924-1934) ; brevets d’invention des…
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Cote : AA/68/1/B/1/149Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Conseil en brevets d’invention : demande d’inscription, note.…
…Conseil en brevets d’invention : demande d’inscription, note.…
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Cote : MV/A/TT/30/2Période : 1926 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, jurisprudence.…
…Brevets d'invention, jurisprudence.…
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Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
…Invention d'une nouvelle mine…
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Cote : 9Extrait de la notice :
…Invention sur les sémaphores.…
…Invention sur les sémaphores.…
…Lettre du lieutenant de vaisseau Lartigue au ministre de la Marine et des Colonies concernant son invention…
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Cote : AI 1 FI ICO 388Période : 1997 - 1997Fonds : Affiches armée de l'Air (AI 1 FI ICO)Collection des instruments de recherche du SHD encodés en EAD.Extrait de la notice :
…Brevet d'invention du parachute.…
…Brevet d'invention du parachute.…
…Fac-similé du brevet d'invention du parachute par Garnerin en 1791. Texte et gravures.…
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Cote : GR 1 NN 228Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Invention de l'hélicostat : correspondance.…
…Invention de l'hélicostat : correspondance.…
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Cote : MV/177/GG/2/7/2Période : 1891 - 1897Extrait de la notice :
…. - Demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition : mémoires descriptifs, plans…
…. - Demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition : mémoires descriptifs, plans…
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Cote : GR/9/NN/4/740/2Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…, brevet d'invention, décision ministérielle, croquis.…
…Communications télégraphiques multiples par résonance, invention du capitaine de Broca : correspondances…
…, brevet d'invention, décision ministérielle, croquis.…
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Cote : MV/177/GG/2/8/2Période : 1863 - 1922Extrait de la notice :
…Brevets : états et listes, demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition, titres…
…Brevets : états et listes, demandes de brevets d’invention et de certificats d’addition, titres…
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Cote : AI 1 FI ICO 354Période : 1943 - 1944Fonds : Affiches armée de l'Air (AI 1 FI ICO)Collection des instruments de recherche du SHD encodés en EAD.Extrait de la notice :
…Commémoration de l'invention des ballons et dirigeables.…
…Commémoration de l'invention des ballons et dirigeables.…
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Cote : AA/553/5/I/725/10Période : 1941 - 1948Extrait de la notice :
…Invention HUEBER…
…Invention HUEBER…
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Cote : AA/553/5/I/602/9Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Invention LOEWENTON…
…Invention LOEWENTON…
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Cote : AA/553/5/I/602/10Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Invention BRAZEY…
…Invention BRAZEY…
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Cote : GR/2/N/142Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Correspondance et documentation concernant les brevets d’invention (1922-1939) ; procès-verbaux…
…Correspondance et documentation concernant les brevets d’invention (1922-1939) ; procès-verbaux…
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Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
…L’invention des possibles ».…
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Cote : MV/5/DD1Période : 1800 - 1967Extrait de la notice :
…Archives de la Marine: Matériel: Constructions navales: Dossiers d'invention: Copie section dérogations…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
…Dossiers d'invention: Copie section dérogations (XIX° siècle-1967) - MV5DD11-74…
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Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
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Cote : AA/986/1/J/2/9Période : 1894 - 1894Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Brevet d’Invention de 15 années à compter du 5 mai 1894, pour une boussole militaire perfectionnée, délivré…
…Brevet d’Invention de 15 années à compter du 5 mai 1894, pour une boussole militaire perfectionnée, délivré…
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Cote : AA/698/3/A/2/311/1Période : 1823 - 1889Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…délibérations, mémoires descriptifs (dont mémoires descriptifs à l’appui de la demande de brevets d’invention…
…délibérations, mémoires descriptifs (dont mémoires descriptifs à l’appui de la demande de brevets d’invention…
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Cote : GR/19/R/193Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…(Dossier 1) Brevets d’invention (1963-1968).…
…(Dossier 1) Brevets d’invention (1963-1968).…
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Cote : 20Période : 1815 - 1822Extrait de la notice :
…Touboulic, capitaine de vaisseau, sur l'invention des "panstéréoramas".…
…Touboulic, capitaine de vaisseau, sur l'invention des "panstéréoramas".…
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Cote : GR 9 NN 3 413Période : 1923 - 1927Extrait de la notice :
…Affût Briot pour infanterie légère : notes, correspondance, brevet d'invention, croquis techniques.…
…Affût Briot pour infanterie légère : notes, correspondance, brevet d'invention, croquis techniques.…
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Cote : AA/553/5/I/628/1Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Filets protecteurs - renseignements divers - invention…
…Filets protecteurs - renseignements divers - invention…
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Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : VAL 312/063Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : VAL 312/064Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
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Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/4Période : 1962 - 1962Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale…
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Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/1Période : 1959 - 1959Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Service d’études – Contrats d ‘Etudes – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école d’application…
…Service d’études – Contrats d ‘Etudes – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école d’application…
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Cote : AA/986/1/J/2/6Période : 1885 - 1885Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Brevet d’Invention n° 167980 de 15 années à compter du 4 avril 1885, concernant une boussole militaire…
…Brevet d’Invention n° 167980 de 15 années à compter du 4 avril 1885, concernant une boussole militaire…
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Cote : AA/986/1/J/2/8Période : 1886 - 1886Fonds : Archives de Châtellerault: Entrées par voie extraordinaire: Fonds commandant Rossignol (1883-1949)Extrait de la notice :
…Certificat d’addition au Brevet d’Invention de 15 années pris le 4 avril 1885, pour une boussole militaire…
…Certificat d’addition au Brevet d’Invention de 15 années pris le 4 avril 1885, pour une boussole militaire…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/2Période : 1960 - 1960Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale…
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Cote : AA/698/3/A/2/58/3Période : 1961 - 1961Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale…
…Services d’études – Contrats d’études – Notes techniques – Brevets d’invention – Cours de l’école nationale…
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Cote : GR/9/NN/4/411/1Période : 1916 - 1917Extrait de la notice :
…Essai sur l'utilisation du béton pour les travaux de défense, invention de torpille pour la destruction…
…Essai sur l'utilisation du béton pour les travaux de défense, invention de torpille pour la destruction…
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Cote : AA/698/3/A/2/185/11Période : 1947 - 1965Fonds : Archives de Châtellerault: Administration centrale: Inspection générale des poudres (1823-1975)Extrait de la notice :
…Invention brevetée concernant l’exal. Divers…
…Invention brevetée concernant l’exal. Divers…
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Cote : GR/26/R/3Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…(Dossier 3) Note sur l’organisation du renseignement scientifique (1958) ; (d.4) brevets d’invention…
…(Dossier 3) Note sur l’organisation du renseignement scientifique (1958) ; (d.4) brevets d’invention…
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Cote : GR/9/NN/4/773/2Période : 1922 - 1936Extrait de la notice :
…spécialisées sur de nouveaux matériels, utilisation de nouveaux matériels aux manœuvres, brevets d'invention…
…spécialisées sur de nouveaux matériels, utilisation de nouveaux matériels aux manœuvres, brevets d'invention…
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Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
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Cote : GR/9/NN/4/740/1Période : 1915 - 1939Extrait de la notice :
…Tenue au secret des brevets d'invention intéressant la défense nationale, sauvegarde des droits de l'État…
…en matière de propriété intellectuelle, divulgation des brevets d'invention, indiscrétions, programmes…
…Tenue au secret des brevets d'invention intéressant la défense nationale, sauvegarde des droits de l'État…
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Cote : AI/50/E/40035/2Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…- Validation de brevets d'invention : lettres, fiches techniques, demandes de brevets, fiches de synthèse…
…- Validation de brevets d'invention : lettres, fiches techniques, demandes de brevets, fiches de synthèse…
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Cote : DE/2008/PA/104/11Période : 1870 - 1911Fonds : Fonds de la famille de NégrierExtrait de la notice :
…correspondance relative à la guerre au Tonkin. « Paragrêle électrique », projet de dépôt de brevet d’invention…
…correspondance relative à la guerre au Tonkin. « Paragrêle électrique », projet de dépôt de brevet d’invention…
…au généraux Thomassin, Berge et Thomassin . « Paragrêle électrique », projet de dépôt de brevet d’invention…
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Cote : GR/9/NN/4/737/3Période : 1935 - 1937Extrait de la notice :
…expériences sur les revêtements de chaussées et les compresseurs pneumatiques : correspondances, brevets d'invention…
…expériences sur les revêtements de chaussées et les compresseurs pneumatiques : correspondances, brevets d'invention…
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Cote : GR/7/N/1860Période : 1900 - 1913Extrait de la notice :
…de la place de Belfort (1906-1908) ; mesures à prendre comme conséquence de l'invention…
…de la place de Belfort (1906-1908) ; mesures à prendre comme conséquence de l'invention…
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Cote : GR/6/N/344Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…guerre 1914-1918, projets de réforme (28 novembre 1939-29 mai 1940) ; (d.3) primes à l’invention…
…guerre 1914-1918, projets de réforme (28 novembre 1939-29 mai 1940) ; (d.3) primes à l’invention…
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Cote : GR/9/NN/4/755/1Période : 1885 - 1923Extrait de la notice :
…Projet de ponts à poutres articulés, invention d'une nacelle de fortune, d'un appareil de guindage et…
…Projet de ponts à poutres articulés, invention d'une nacelle de fortune, d'un appareil de guindage et…
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Cote : GR/9/NN/4/751/4Période : 1882 - 1902Extrait de la notice :
…démontables, la destruction de réseaux de fils de fer et de murs en pisé, observation des ponts allemands, invention…
…démontables, la destruction de réseaux de fils de fer et de murs en pisé, observation des ponts allemands, invention…