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Cote : 22 Z 14Période : 1857 - 1865Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…Phonomètre, invention : brevet d'invention, mémoire descriptif, notes techniques, plans,…
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Cote : DD 83Période : 1783 - 1784Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Capitouls de Toulouse de l'existence et de la constante utilité de la Fontaine épuratoire de l'invention…
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Cote : 22 Z 1-18Période : 1718 - 1984Extrait de la notice :
…Presle, coupures de presse, actes notariés, magasin des Pavés Neufs, papiers de famille, invention…
…Le dossier concernant l'invention du phonomètre, instrument servant à accorder les pianos, avec…
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Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…BERTRAND (Régis), « L’invention de la Haute-Provence, jalons pour une recherche.…
…au sujet d’une « installation ingénieuse » portant sur un appareil à distiller la lavande et son invention…
…BERTRAND (Régis), « L’invention de la Haute-Provence, jalons pour une recherche.…
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Période : 1898 - 1950Extrait de la notice :
…Saint-Marcel Eysseric, négatif sur plaque de verre au collodion, 13 x 18 cm) L'étape suivante est l'invention…
…Saint-Marcel Eysseric, négatif sur plaque de verre au collodion, 13 x 18 cm) L'étape suivante est l'invention…