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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 6-8Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 1 Z 116Période : 1913 - 1919Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 9 M 7Période : 1846 - 1926Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention : registres.…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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