Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [1018]

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Société anonyme des plaques et papiers photographiques, Antoine Lumière et fils. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'adminis...

Cote : 72 S 36

Période : 1892 - 1897

Fonds : 72S - Fonds sur le Festival de Cannes - René Thévenet

Extrait de la notice :

…. - Statuts, brevet d'invention, rapport du conseil d'administration, consultation d'avocats.…
En selle ! Du vélocipède au Vélhop

Date de modification : 27 juillet 2023

Extrait de la notice :

…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…

Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole
[MODELE] France. Tribunal de grande instance (commune, département)

Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...

Extrait de la notice :

…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…

…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…

…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
Entreprise Brillié (1905-1996) 1S/1-680

Période : 1905 - 1996

Extrait de la notice :

…Multiplicateur de fréquence (brevet d’invention n°1021389) (19511954).…

…Compteur d’unités de conversation (brevet d’invention n°777.298) (1933-1934).…

…Contrôle de durée (brevet d’invention n°763.070) (1934). Compteur téléphonique (1933).…

Invention

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