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Période : 1945Extrait de la notice :
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce…
…......................................................................................7 Brevets d’invention…
…. 1865-1940 9 M 54 Cessions de brevets d’invention : instructions ; registres des cessions. 1867-1933…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales