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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Une convention avec la société Multibio, propriétaire du brevet d’invention, permet en 1984 la création…
…: correspondance avec le cabinet Brot et Jolly, conseillers en brevets d’invention. 1978-1992 73 J…
…la fabrication exclusive de grenaille : convention, contrat. 1950-1957, 1961 73 J 730 Brevet d’invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…publication des Archives municipales de Toulouse, 2008, 153 pages Toulouse entretient, depuis son invention…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…