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Cote : 9 M 1 - 130Période : 1791 - 1945Extrait de la notice :
…INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
…INVENTION…
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Période : 1889 - 2017Fonds : 42S - Archives de femmesExtrait de la notice :
…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : Louvet 3079Période : 1360 - 1360Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…
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Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Période : 1698 - 1789Extrait de la notice :
…nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
…nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
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Période : 1427 - 1468Extrait de la notice :
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
…Pascalet, 17 barraux de vin donnés au Reverendissime Légat, venu ces jours derniers pour l'heureuse invention…
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
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Période : 1469 - 1530Extrait de la notice :
…Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…
…Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…
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Extrait de la notice :
…Correspondance relative à l’invention, par un sieur Baille, d’un enduit destiné à préserver la craie…
…Correspondance relative à l’invention, par un sieur Baille, d’un enduit destiné à préserver la craie…