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Cote : 9 M 1 - 130Période : 1791 - 1945Extrait de la notice :
…INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
…INVENTION…
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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire…
Lieu de conservation : Commune de Pantin - Pôle Mémoire et Patrimoine -
Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Cote : 2514WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation…
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Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis…
…par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…Correspondance relative à l’invention, par un sieur Baille, d’un enduit destiné à préserver la craie…
…Correspondance relative à l’invention, par un sieur Baille, d’un enduit destiné à préserver la craie…