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Cote : 5 NUM 173Période : 1922 - 1922Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…brevets sont délivrés « sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de l'invention…
…Elle est institutionnalisée par les lois des 7 janvier et 25 mai 1791 avec l'apparition du terme « brevets d'invention » et la mise en place d'une administration…
…Guillaume Brioude présente son invention comme « un récipient ou pot à l'extrémité d'un tuyau » qui vient se fixer dans le conduit d'aspiration d'air en…
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Cote : 76 J 52Période : 1859 - 1921Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
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Cote : 75 NUM 11-12Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 10Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 9Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 8Période : 1934 - 1934Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 5Période : 1961 - 1961Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
…Invention…
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
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Cote : 75 NUM 4-6Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 3Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 2Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 1Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 13Période : 1931 - 1931Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 24Période : 1950 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 30Période : 1959 - 1959Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 32Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
…Invention…
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
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Cote : 75 NUM 33Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 34Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 35Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 36Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 27 J 234-34Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 76 J 54Période : 1855 - 1913Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
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Cote : 76 J 81Période : 1895 - 1993Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
…Invention…
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Période : 1799 - 1973Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…secrétariat de la préfecture de son département et trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…, prefectionnement, importation, etc.) et sa durée de validité (5, 10 ou 15 ans), un mémoire descriptif de l'invention, des dessins en deux exemplaires…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras). Rejet de la demande de Monsieur Malfilatre : correspondance…
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras). Rejet de la demande de Monsieur Malfilatre : correspondance…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance préfectorale…
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance préfectorale…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…