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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…trasmettre un pli cacheté comprenant une lettre de demande de brevet précisant la nature du brevet (invention…
…de boîte aux lettres et transmets la demande au ministère chargé de l'enregistrement des brevets d'invention…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras).…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance…
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Cote : 157J/569Période : 1987 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Cote : M/101/18Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus …
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Cote : 2L/772Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Cote : 157J/276Période : 1991 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 856EDT/1037Période : 1885 - 1952Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1885-1952)…
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Cote : 5Z/245Période : 1847 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923…
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Extrait de la notice :
…églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
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Cote : 6Z/287Période : 1803 - 1939Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : 77F/281Période : 1624 - 1652Extrait de la notice :
…de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…......................................................................................7 Brevets d’invention…
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce…
…. 1865-1940 9 M 54 Cessions de brevets d’invention : instructions ; registres des cessions. 1867-1933…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention…
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Cote : 532EDT/50Période : 1420 - 1835Extrait de la notice :
…Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…
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Cote : 157J/752Période : 1993 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
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Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…mâconnais, ont su s’ouvrir à l’ère numérique qui s’annonce comme une révolution aussi fondamentale que l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Cote : 143J/72Période : 1588 - 1891Fonds : 143J - Société d'études historiques, littéraires et artistiques de la ville d'Orbec et environsExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un système de lames pour le tissage de Charles Loiseau (1864).…
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Cote : 1J/65/3Période : 1784 - 1953Extrait de la notice :
…conservée au musée de Vienne), 1844-1891 Henri Dubourg, forgeron et mécanicien : papiers personnels, invention…
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Cote : F/5398Période : 1902 - 1911Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1907).…
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Cote : 1J/65/3Période : 1784 - 1953Extrait de la notice :
…conservée au musée de Vienne), 1844-1891 Henri Dubourg, forgeron et mécanicien : papiers personnels, invention…
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Date de modification : 15 septembre 2023Extrait de la notice :
…Régime, avaient déjà eu pour préoccupation de conserver la trace de leur action, elles sont aussi une invention…
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados -
Cote : 64J/6/1Période : 1868 - 1980Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…. - Classeur de correspondance (2 janvier-3 mai 1868) ; expédition d'un brevet d'invention "pour des…
…Autres. - Demande de certificat d'addition à un brevet d'invention par la Sté Olivier Frères (12 avril…
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Cote : F/5990Période : 1782 - 1800Extrait de la notice :
… ; prospectus de l'appareil de périoptrique, de son invention, 1782 ; fêtes publiques…
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Cote : F/5086Période : 1835 - 1894Extrait de la notice :
…. ; invention d'un métier mécanique à filer la laine) ; Comptoir d'Escompte de Caen (faillite du ; 1876…
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Cote : F/6010Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…class="ead-p"><br> Varia : (1 dossier ; méthode pour construire une glacière ; invention…
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Cote : F/5577Période : 1817 - 1852Extrait de la notice :
…1843 ; fabrique paroissiale du Brévedent ; places dans les administrations ; chemin de fer) Brevet d'invention…
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Cote : 6G/154Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Par mandement, Buée, secr » 4° : Procès-verbal de l'invention de la relique de saint Exupère... 1 er…
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Extrait de la notice :
…population uniquement, 40M pour les dossiers de nomades et professions ambulantes, 90M pour les dossiers d'invention…