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Cote : 1 J 379Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Invention d'une brique cintrée pour les tuyaux de cheminée : dossier de brevet. - Brevet d'invention…
…INVENTION…
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Cote : 1 J 727Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…INVENTION…
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Cote : 1 J 726Période : 1894 - 1910Extrait de la notice :
…Torréfacteurs : brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…négociant à Venloo en Hollande, Barth, Thirion,Blétry, Albert Mottand : photographies, brevets d'invention…
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Cote : 1 J 584Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…demandé en 1939, d'une fusée torpille aérienne, description, dessin. - Brevet d'invention pour une fusée…
…ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 4 J 1-239Période : 1888 - 1971Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…