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Cote : 1 J 379Période : 1873 - 1873Extrait de la notice :
…Invention d'une brique cintrée pour les tuyaux de cheminée : dossier de brevet. - Brevet d'invention…
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Cote : 1 J 727Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…INVENTION…
…INVENTION…
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Cote : 1 J 726Période : 1894 - 1910Extrait de la notice :
…négociant à Venloo en Hollande, Barth, Thirion,Blétry, Albert Mottand : photographies, brevets d'invention…
…Torréfacteurs : brevets d'invention.…
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Cote : 1 J 584Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…demandé en 1939, d'une fusée torpille aérienne, description, dessin. - Brevet d'invention pour une fusée…
…ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention…
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Cote : 4 J 1-239Période : 1888 - 1971Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à…
…d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Cote : 2514WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation…
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Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…